Mentions légales
1. Présentation du site internet.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://https://www.amenagement-decoration-interieur.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Sophie ADAMO MALCOEFFE
Responsable publication : Coraline Causse - cc.pictures.contact@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : cc.pictures
Hébergeur : wix.com
2. Informatique et Libertés
Ambiance Deco dispose de moyens informatiques destinés à gérer la relation clients
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Ambiance Déco. Depuis la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à :
3. Droit d'auteur - Copyright © - droit des marques
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Sophie ADAMO MALCOEFFE et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Sophie ADAMO MALCOEFFE
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Identité de l'entreprise
Nom Commercial AMBIANCE DECO
Sophie ADAMO MALCOEFFE
contact@ambiancedeco-art
Numéro Siret
919 034 488 00016
Assurance
Sophie ADAMO MALCOEFFE déclare avoir souscrit à une assurance de responsabilité civile et protection juridique